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Livraison gratuite sur tous les babyfoots en france metropolitaine (hors corse)

Conditions Générales de Vente et Conditions Générales d'Utilisation

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

www.misterbabyfoot.com est un service de la société Arc-en-ciel d’intérieur, Société par Actions Simplifiées au capital de 70 418 € et dont le siège social est situé 51 avenue Maréchal Foch, 69006 Lyon – France.

Numéro RCS : Lyon 522 758 028

Numéro de TVA : FR18522758028

ARTICLE 0 – PREAMBULE

Les présentes Conditions Générales de Vente de www.misterbabyfoot.com (ci-après les “CGV”) s’appliquent de façon exclusive entre la société Arc-en-ciel d’intérieur S.A.S. (ci-après “Mister baby foot ”) et tout client (ci-après “Client”) du site www.misterbabyfoot.com (ci-après le “Site”) effectuant un achat auprès de “Mister baby foot ” via le Site.

www.misterbabyfoot.com a pour activité principale la commercialisation de baby foot et d’accessoires de baby foot.

Les CGV définissent les droits et les obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par www.misterbabyfoot.com sur le Site.

Les CGV sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf accord contraire préalable, exprès et écrit de www.misterbabyfoot.com.

A tout moment, www.misterbabyfoot.com se réserve le droit d’adapter ou de modifier certains points des CGV. En conséquence, il est nécessaire de prendre connaissance de la version en vigueur le jour de la passation de la commande sur le Site. Ces adaptations ou modifications sont opposables à l’utilisateur à compter de leur mise en ligne et seront applicables aux commandes passées après leur mise en ligne.

ARTICLE 1 - COMPTE CLIENT

Tout utilisateur du Site a la possibilité d’ouvrir un compte dans lequel figurent les informations personnelles le concernant. Toute commande passée sur le Site nécessite la création par le Client d’un compte. L’accès à ce compte est protégé par un identifiant et un mot de passe. Lors de l’ouverture du compte, le Client reconnaît avoir lu et accepté les CGV en cochant la case prévue à cet effet.

La création du compte permet au Client d’avoir accès à ses informations et à ses commandes en cours (suivi, date de livraison etc…), de connaître les Personnes Parrainées (telles que définies dans l’article 5 - Parrainage), de s’inscrire à la newsletter de Mister baby foot l’informant notamment des produits à venir ou en vente et d'obtenir un rappel concernant ses paniers abandonnés.

Le Client sera engagé par toute commande passée à partir de son compte. Il appartient donc au Client de protéger la confidentialité de son identifiant et de son mot de passe.

Mister baby foot se réserve le droit de suspendre ou de clôturer le compte d’un Client qui contreviendrait aux stipulations des CGV, ainsi qu’aux dispositions légales et réglementaires en vigueur en France.

ARTICLE 2 - CONTRAT

Le contrat est réputé conclu entre les parties au moment de l’acceptation du paiement d’une commande par Mister baby foot. L’acceptation du paiement d’une commande variera en fonction du mode de paiement choisi par le Client.

L’acceptation du paiement d’une commande par Mister baby foot emporte acceptation par le Client des CGV en vigueur à la date de la passation de la commande.

Le contrat est valable jusqu’à l’exécution de la commande du Client.

En acceptant les présentes CGV, le Client déclare avoir la capacité juridique permettant la conclusion d’un contrat selon les articles 1145 et suivants du Code Civil.

ARTICLE 3 – LES PRODUITS

Le Site Mister baby foot est spécialisé dans la vente de baby foot. Le site contient différentes sections permettant de distinguer les produits proposés par Mister baby foot.

Les produits affichés sur le site sont disponibles à la vente. Mister baby foot met à la disposition du Client, à titre indicatif, une fiche descriptive et des clichés des produits proposés à la vente. Les produits sont proposés à la vente pour sans durée de temps sauf si une mention contraire le stipule. Mister baby foot se réserve le droit de modifier la durée de mise en vente des produits proposés sans que sa responsabilité ne puisse être engagée.

Dans le cas où un produit ne serait plus disponible, il est indiqué clairement sur le site que le produit n’est pas disponible à la vente sans durée de temps. Il est offert la possibilité au client de demander sa réédition (via le bouton « remettre en vente »). Dans ce cas, il lui est demandé de s’identifier sur le site pour recevoir un email d’alerte en cas de remise en vente desdits produits.

Mister baby foot se réserve le droit de décider les produits qui seront réédités.

ARTICLE 4 – DISPONIBILITE DES PRODUITS

Les offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le Site.

Chaque commande fait l’objet d’une fabrication ou d’un appel à livraison spécifique par le partenaire de Mister baby foot. Dès l’acceptation d’une commande, un email de confirmation d’achat sera envoyé par Mister baby foot au Client ayant passé commande lui récapitulant notamment les produits commandés.

Seule la réception de l’email de confirmation d’achat par Mister baby foot garantit la disponibilité du produit.

Toutefois, après passation de la commande, Mister baby foot se réserve le droit de suspendre la vente d’un produit en cas d’indisponibilité. Dans cette éventualité, Mister baby foot en informera le Client dans les plus brefs délais par email ou téléphone et proposera au Client soit d’annuler sa commande, soit de sélectionner un produit similaire (même tarif) en indiquant le délai.

En cas d’annulation par le Client de sa commande, Mister baby foot remboursera (par chèque bancaire, par remboursement sur la carte bancaire utilisée, par virement bancaire ou par paypal) le montant payé par le Client lors de la commande dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de la décision du Client.

ARTICLE 5 – PARRAINAGE

Mister baby foot donne la possibilité au Client ayant au préalable ouvert un compte auprès du Site (« Parrain ») de parrainer ses amis et ses proches (« Personne Parrainée »).

Lors de la procédure de parrainage, il sera demandé au Parrain d’inscrire l’adresse email de la Personne Parrainée. Le parrainage sera ensuite matérialisé par l’envoi d’un email automatisé du Parrain à la Personne Parrainée à partir du Site.

Chaque Parrain est autorisé à parrainer plusieurs Personnes Parrainées. Toutefois, chaque Personne Parrainée ne peut, en aucune circonstance et à aucun moment, avoir plus d’un (1) Parrain. En tout état de cause, le parrainage ne sera admis par Mister baby foot que si, à la date du parrainage, la Personne Parrainée n’a pas ouvert de compte client auprès du site.

Tout parrainage réalisé en dehors du cadre des CGV, à des fins directement ou indirectement lucratives, ou même à titre gracieux, par tous moyens, est strictement prohibé. Mister baby foot se réserve le droit de retirer tous les avantages concédés au Client ayant recours à de telles pratiques.

ARTICLE 6 – MODALITES DE COMMANDE ET PRIX

6.1 Commande

Les commandes sont exclusivement passées sur le Site. Toute autre forme de commande ne sera pas acceptée, sauf accord exprès, préalable et écrit de Mister baby foot.

Lors de la validation du contenu de son panier, le Client sera redirigé vers une fenêtre lui permettant d’accéder à son compte afin de poursuivre la passation de commande ou lui permettant d’ouvrir un compte client aux fins de poursuivre la passation de commande.

Toute commande ne peut être enregistrée sur le Site que si le Client s’est clairement identifié par l’entrée de son identifiant et de son mot de passe qui lui sont strictement personnels. Toute passation de commande effectuée au moyen d’un identifiant et du mot de passe sera considérée comme valablement émise.

Toute commande ne sera acceptée par Mister baby foot qu’au moment de l’enregistrement du paiement par le Client de sa commande.

Toute commande acceptée par Mister baby foot entraînera l’envoi au Client sur l’adresse email utilisée pour passer la commande d’un email de confirmation d’achat lui récapitulant les produits commandés et l’adresse de livraison. Il appartient au Client de s’assurer que l’email de confirmation envoyé par Mister baby foot n’est pas bloqué par un dispositif de filtrage du courrier électronique. Mister baby foot ne pourra être tenu pour responsable du blocage ou de l’effacement de l’email de confirmation d’achat quel que soit le dispositif en cause.

Seul l’email de confirmation d’achat garantit au Client la disponibilité du produit commandé, sous réserve de l’Article 4 ci-dessus.

Mister baby foot se réserve le droit d’annuler une commande notamment dans le cas où le Client commettrait une fraude aux moyens de paiement ou toute autre infraction pénale ou civile.

6.2 Prix

Les prix affichés en euros sur le Site sont les prix toutes taxes comprises et tiennent compte du taux de TVA applicable au jour de la commande. Ces prix s’entendent hors participation aux frais de livraison et sont fermes au moment de la commande du Client.

Malgré tout le soin apporté au Site par Mister baby foot , il se peut que les prix affichés sur le Site contiennent des erreurs. Dans cette éventualité, Mister baby foot ne pourra être tenue pour responsable de telles erreurs et Mister baby foot se réserve le droit d’annuler toute commande lorsque de telles erreurs se produisent.

Il est possible que la devise de paiement du Client diffère de la devise dans laquelle les prix sont affichés. Dans l’éventualité où l’établissement bancaire du Client appliquerait un taux de change à la transaction entre le Client et Mister baby foot , le Client supportera de manière exclusive les frais de change appliqués par son établissement bancaire.

Les prix barrés affichés sur certains produits correspondent aux prix constatés sur des articles présentant des caractéristiques similaires dans le commerce physique ou sur d’autres boutiques de commerce électronique.

6.3 Frais de livraison

Le Site Mister baby foot offre les frais de livraison pour la majorité des produits. Toutefois, certains articles (ex : accessoires…) ou certaines destinations (ex : Corse, Belgique…) peuvent être soumis(es) à des frais de livraison.

En se rendant dans son panier sur le Site, le Client peut obtenir une estimation de ces frais de livraison.

Toutes les commandes export (ex: suisse, maroc...) se basent sur d'un incoterm DAP. Ainsi, pour les livraisons en dehors de l'union européenne, les frais de livraison n'incluent pas les frais, droits et taxes (douanes, tva...) liés à l'import du produit dans le pays de destination. Il appartient au client de se renseigner sur les frais, droits et taxes liés au pays dans lequel il souhaite importer sa marchandise. Le montant définitif de ces frais de livraison apparaitra clairement sur le Site avant la validation de la commande par le Client.

6.4 Variation des prix

Mister baby foot se réserve le droit de modifier sans préavis les prix des produits en cas de modification du taux de TVA applicable, en cas de fluctuation des coûts de production ou de logistique ou pour toute autre raison.

Le prix applicable à un produit est le prix apparaissant sur le Site au moment de la commande.

6.5 Codes promotionnels

Le Client pourra disposer de codes promotionnels (codes de réduction ou bons d’achats suite à un parrainage) personnels, non cessibles et dont la durée sera limitée dans le temps à la discrétion de Mister baby foot. Ces codes promotionnels seront envoyés par email par Mister baby foot au Client. Il appartient au Client de conserver ledit email contenant le (ou les) code(s) promotionnel(s) aux fins de renseigner ultérieurement le champ nécessaire lors d’une commande. Mister baby foot ne pourra être tenu pour responsable en cas de perte d’un code promotionnel ou d’un email dans lequel figure un code promotionnel.

Un seul code promotionnel peut être utilisé par commande.

L’utilisation de ces codes promotionnels ne sera acceptée par Mister baby foot que pour les commandes respectant les conditions d’utilisation desdits bons et que dans le cadre de la passation d’une commande au cours de laquelle un champ prévu à cet effet sur le Site devra être renseigné par le Client.

ARTICLE 7 – PAIEMENT

Le paiement des produits se fait par carte bancaire (via le serveur sécurisé SSL ou « Secure Socket Layer »), par chèque bancaire, par paypal, par virement bancaire ou tout autre mode de paiement prévu sur le Site. Mister baby foot ne pourra être tenu pour responsable des pertes et tous dommages résultant de toute tentative de paiement par un moyen de paiement autre que ceux mentionnés dans les CGV.

Dans le cas d’un paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine et le montant minimum de la commande correspondante devra être supérieur à 60 (soixante) Euros toutes taxes comprises hors frais de livraison. Le Client devra établir le chèque (le nom figurant sur celui-ci devant être identique à celui figurant à l’adresse de livraison telle qu’indiquée par le Client) à l’ordre de “Mister baby foot ” et devra le faire parvenir à Mister baby foot (accompagné d’une photocopie d’une pièce d’identité en vigueur et d’une photocopie de l’email de confirmation) dans un délai de cinq (5) jours ouvrés suivant la date de la commande à l’adresse suivante : Mister baby foot (service clients), 51 avenue Maréchal Foch, 69006 Lyon – France. En cas de paiement par chèque, la commande du Client sera réputée acceptée au jour de l’inscription du montant de la commande du Client sur le compte bancaire de la société Arc-en-ciel d’intérieur S.A.S.

En cas de refus de paiement signifié au Client en raison notamment de la saisie incorrecte des coordonnées bancaires ou d’un solde de compte en banque insuffisant, le Client supportera tous les coûts associés à la résolution du problème, y compris les coûts engagés par tous tiers.

Le prix à payer est celui indiqué sur le Site au moment de l’achat. Il correspond au cumul des prix des produits commandés, des frais de livraison après déduction des codes promotionnels, le cas échéant. Ce prix final sera indiqué au Client à l’étape de vérification de la commande avant la page de paiement.

Conformément à l’Article 4 ci-dessus, Mister baby foot rappelle que toute vente est conclue sous la condition suspensive de la disponibilité du produit et de la réception d’une confirmation envoyée par Mister baby foot au Client.

Les produits demeurent la propriété de Mister baby foot jusqu'au complet paiement du prix. Toutefois, à compter de la réception de la commande par le Client ou son représentant, les risques des produits livrés sont transférés au client.

>A défaut de paiement du Client quinze (15) jours après une mise en demeure adressée par lettre recommandée avec accusé de réception par Mister baby foot, des intérêts de retard d’un montant égal à un taux égal à 5 fois le taux d’intérêt seront facturés au Client jusqu’au complet paiement du prix.

ARTICLE 8 – SECURISATION DES PAIEMENTS

Mister baby foot a fait le choix de sécuriser au maximum le paiement en ligne.

Pour effectuer son paiement par carte bancaire, le Client est redirigé vers le serveur sécurisé SSL du Crédit Agricole : e-transactions. Seul le SSL e-transactions a accès aux données confidentielles que le Client renseigne au moment du paiement en ligne.

De même les paiements par paypal se font sur la plateforme de paypal qui est sécurisé par ce service.

Mister baby foot n’a pas accès à ces données, ainsi elles seront demandées au Client à chaque commande.

ARTICLE 9 – LIVRAISON

Nos délais d’expédition et de livraison sont calculés en jours ouvrés : du lundi au vendredi, hors jours fériés.

Ceux-ci sont donnés à titre indicatif, ainsi les retards de livraison ne peuvent donner lieu à des remises de prix ou à des dommages et intérêts.

Toute livraison d’une commande ne pourra s’effectuer que sur le territoire de la France métropolitaine, y compris la région de la Corse et Monaco.

Ni Mister baby foot , ni le transporteur ne pourront être tenus responsables d'une impossibilité de livrer le(s) produit(s) commandé(s) si l'adresse de livraison n'est pas assez précise.

Les livraisons s’effectuent sous un délai indiqué par Mister baby foot sur le Site lors de la validation de la commande. Ce délai est calculé en jours ouvrés (du lundi au vendredi, hors jours fériés).

La commande sera livrée à l’adresse indiquée par le Client en France métropolitaine (y compris la région de la Corse et Monaco) lors de son inscription sur le Site ou de la passation de la commande (pour une livraison à une adresse différente, les champs de l’adresse de livraison devront être obligatoirement remplis).

Dans l’éventualité où le Client souhaite modifier l’adresse de livraison après avoir passé sa commande, celui-ci doit envoyer dans les plus brefs délais un email au service client de Misterbabyfoot à l’adresse suivante : contact@misterbabyfoot.com en rappelant le numéro de la commande, le produit concerné et en précisant la nouvelle adresse de livraison avant l’expédition de la commande.

Toute modification d’adresse n’est possible que pour une même catégorie de service. Mister baby foot enverra ensuite, selon l’état d’avancement de la commande du Client, un email de confirmation autorisant ou refusant la modification de l’adresse de livraison. Tous surcoûts et frais additionnels générés par la modification de l’adresse de livraison seront à la charge exclusive du Client. Mister baby foot se réserve le droit d’accepter ou de refuser la demande de modification de l’adresse de livraison.

Le mode de livraison (messager, transporteur, services postaux) varie selon le produit (poids, dimension, etc).

Le client sera notamment tenu de mesurer les passages d'accès à son domicile afin de confirmer au transporteur son accessibilité au produit commandé. Les frais additionnels liés à la location d'un matériel spécifique (nacelle, chariot...) en cas d'impossibilité pour le transporteur de livrer dans des conditions "normales" (usuelles) seront à la charge du client qui devra s'en acquitter avant la prestation de livraison.

Les livraison se faisant au rez de chaussée, le client est tenu de prendre les dispositions nécessaires pour le bon déroulement de la livraison.

Au moment de la commande, le Client devra fournir à Mister baby foot toutes informations utiles (numéro de téléphone fixe et/ou mobile) et la description de l’adresse de livraison (dimension des escaliers, portes et voies d’accès ne permettant pas un accès normal à l’adresse de livraison) pour permettre le bon déroulement de la livraison.

Suivant le mode de livraison, le transporteur pourra contacter directement le Client soit par téléphone soit par email pour prendre rendez-vous pour la livraison du produit à l’adresse indiquée par le Client. Le Client s’engage à être présent le jour de la livraison convenu avec le transporteur.

En cas d’absence du Client lors de la livraison, d’impossibilité de livraison ou de dommages consécutifs à celle-ci en raison notamment d’une imprécision dans les informations précisées par le Client, Mister baby foot et le transporteur ne pourront être tenus pour responsables à titre individuel ou collectif.

Tous les frais (retour des produits, stockage, location d’élévateurs ou monte-charges, etc) résultant de l’absence du Client à la livraison, d’une impossibilité de livraison ou d’une imprécision du Client seront à la charge exclusive du Client et devront être réglés avant toute re-livraison du produit.

Au moment de la livraison, il appartient au Client de déballer le ou les produits en présence du transporteur, de vérifier la conformité des produits et de faire toutes réserves et réclamations qui apparaîtraient justifiées et de refuser le ou les produits non-conformes, sans préjudice du droit de rétractation dont dispose le Client.

Toute réserve devra être inscrite avec précision à la main par le Client sur le bon de livraison. La réserve inscrite par le Client devra indiquer la nature du dommage ou la nature de l’erreur (exemples de réserve à inscrire : « refusé, non conforme à la commande », « refusé, produit ou colis abîmé ») et devra être datée et signée.

En cas de dommage (produit abîmé) ou d’erreur (mauvais produit ou mauvaise couleur), le Client devra refuser le produit livré au moment de la livraison et confirmer ses réserves dans les trois (3) jours ouvrés qui suivent la date de livraison par email à l’adresse suivante : contact@misterbabyfoot.com.

Aucune réclamation adressée en dehors du délai des trois (3) jours ouvrés ne pourra être acceptée par Mister baby foot.

En cas de refus d’un produit, les frais de livraison retour seront à la charge exclusive de Mister baby foot.

ARTICLE 10 – DROIT DE RETRACTATION

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d’un délai de trente (30) jours calendaires à compter du jour de livraison des produits pour exercer son droit de rétractation auprès de Mister baby foot sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

En cas d’exercice du droit de rétractation, le Client devra préalablement en informer Mister baby foot par email à l’adresse suivante : contact@misterbabyfoot.com. L’email ainsi envoyé constituera la date d’exercice effective du droit de rétractation du Client.

Afin de permettre le retour du produit dans les meilleures conditions, Mister baby foot se chargera de sélectionner le mode de transport, ainsi que l’identité du transporteur. Le Client renonce expressément à réexpédier tout produit sans consulter Mister baby foot au préalable.

En cas d’exercice de ce droit de rétractation dans le délai visé ci-dessus, seul le prix du produit retourné et les frais de livraison indiqués dans la commande seront remboursés. Les frais et les risques de retour demeureront à la charge exclusive du Client.

Tout retour de produit au titre du présent article devra être réalisé dans l’état d’origine et complet du produit (emballage, accessoires, notices, etc) de façon à permettre sa revente.

Tout produit retourné devra être expédié à l’adresse indiquée par Mister baby foot.

Tout produit retourné incomplet ou utilisé ne sera pas repris au titre du droit de rétractation.

Tout remboursement au titre du présent article interviendra par chèque bancaire, par remboursement sur la carte bancaire ou par Paypal dans un délai de quatorze (14) jours suivant la date à laquelle le produit retourné est réceptionné par Mister baby foot.

ARTICLE 11 – GARANTIE

Mister baby foot assure une garantie contractuelle pour les défauts constatés sur les produits livrés, sur justification de la date d’achat. La facture sera éditée dans le compte du Client.

La durée de la garantie accordée par Mister baby foot varie selon le type de produit commandé et sera indiquée par Mister baby foot sur le Site dans la fiche descriptive du produit correspondant, ainsi que dans le bon de commande. Le bon de commande, disponible dans le compte du Client dans la rubrique "Mes commandes", fait fonction de bon de garantie et doit, à ce titre, être imprimé et conservé par le Client.

En cas de défaut signalé par le Client, le Client devra en informer Mister baby foot par email à l’adresse suivante : contact@misterbabyfoot.com et devra être accompagnée de photographies claires et identifiables des défauts signalés et/ou de vidéos si nécessaire.

Avant de donner son accord sur la prise en charge du produit sous garantie, Mister baby foot procédera aux vérifications suivantes :

  • - Le produit est conforme au produit commandé par le Client, sans dommage ou modification particulière,
  • - Le défaut signalé par le Client ne résulte pas d’une utilisation anormale du produit commandé, d’une usure normale du produit ou d’un évènement accidentel éventuellement provoqué par un tiers.

En cas de confirmation de la prise en charge décidée par Mister baby foot au titre de la présente garantie, Mister baby foot s’engage, au choix de Mister baby foot , à rembourser ou à échanger les produits apparemment défectueux. En fonction du dommage sur le produit Mister baby foot se réserve le droit de ne pas reprendre le produit.

Mister baby foot prendra en charge les formalités de retour et supportera les frais afférents au titre de la présente garantie.

Tout remboursement décidé par Mister baby foot interviendra par chèque bancaire, par remboursement sur la carte bancaire ou par Paypal dans un délai de quatorze (14) jours suivant la date à laquelle le produit retourné est réceptionné par Mister baby foot.

Cette garantie ne fait pas obstacle à la garantie légale des vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du code civil.

Conformément à l'article L111-3 du code de la consommation, nous vous informons que les pièces détachées sur nos produits sont disponibles sous 3 mois minimum (dans la limite des stocks disponibles chez le fabricant). En raison de la nature et de la provenance de nos produits, ce délai peut fortement varier. Le client peut s'il le souhaite connaitre le délai de disponibilité des pièces détachées d'un produit en contactant notre service clients.

Dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur :

  • - bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;
  • - peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 211-9 du Code de la consommation ;
  • - est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien. Ce délai est porté à vingt-quatre mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d’occasion.

La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.

Le consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du Code civil et que dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.

ARTICLE 12 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du Site, qu’ils soient visuels ou sonores, sont la propriété exclusive de Mister baby foot et sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Par conséquent, toute représentation totale ou partielle du Site sans l’autorisation expresse de Mister baby foot est interdite et constitutive d’une contrefaçon.

ARTICLE 13 – DONNEES PERSONNELLES

Les données personnelles sont traitées conformément à la loi et règlementation applicable à la protection des données personnelles et dans les conditions fixées dans la Politique de Protection des Données personnelles de Mister baby foot disponible ci-dessous que le Client déclare parfaitement connaître et accepter.

ARTICLE 14 – RESPONSABILITE

Le Client est responsable de la saisie et de la véracité de toute information à chaque étape de sa prise de commande, ainsi qu'à toutes les étapes postérieures à la conclusion du contrat.

Mister baby foot ne saurait être responsable des informations fournies par le Client à chaque étape de sa prise de commande, ainsi qu'à toutes les étapes postérieures à la conclusion du contrat.

Mister baby foot ne garantit pas l’acceptation de la commande du Client et dégage toute responsabilité en cas d’indisponibilité du produit commandé, sous réserve du remboursement au Client du prix du produit commandé.

La seule responsabilité de Mister baby foot au titre du contrat est celle énoncée à l’article 11 ci-dessus. Mister baby foot n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects, spéciaux et consécutifs du fait du contrat.

La responsabilité de Mister baby foot ne pourrait être engagée dans le cas où l’inexécution de ses obligations serait imputable au fait imprévisible ou insurmontable d’un tiers au contrat, ou à un cas de force majeure telle que définie par l’article 1218 du Code civil ou à un fait hors du contrôle de Mister baby foot.

La responsabilité de Mister baby foot ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

L’obligation de Mister baby foot au titre du contrat est une obligation de moyens limitée au traitement des commandes.

ARTICLE 16 – DROIT APPLICABLE

Les présentes CGV sont soumises à la loi française.

ARTICLE 17 – REGLEMENT DES LITIGES

En cas de litige sur la conclusion, l’interprétation ou l’exécution des CGV, le Client pourra recourir au médiateur de la consommation suivant pour parvenir au règlement amiable du litige :

Médicys

73 Boulevard de Clichy, 75009 Paris

Email : contact@medicys.fr

Adresse du site internet : www.medicys-conso.fr

A défaut de règlement amiable du litige entre les Parties ou avec l’assistance du médiateur de la consommation, les tribunaux compétents seront saisis pour régler le litige.

ARTICLE 18 – PREUVES

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Mister baby foot et, le cas échéant, de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties, sans préjudice de la possibilité pour le Client de rapporter la preuve contraire par tout moyen légalement reconnu.

ARTICLE 19 – SERVICE CLIENT

Le Client dispose de plusieurs moyens pour contacter Mister baby foot pour toute information ou question :

  • - par téléphone : 04 81 07 37 75 du lundi au vendredi de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00 sauf jours fériés (prix d'un appel local - sauf surcoût de certains opérateurs [ex: Bbox...])
  • - via le formulaire de contact du Site.
  • - par email : contact@misterbabyfoot.com
  • - par courrier : Mister baby foot (service clients), 51 avenue Maréchal Foch, 69006 Lyon – France

ARTICLE 20 – DIVISIBILITE

Toute stipulation des CGV interdite par ou jugée illicite ou non exécutoire conformément aux lois applicables et appliquée par tout tribunal de la juridiction compétente doit, dans les limites exigées par la loi, être retirée de l'accord contractuel concerné et dans la mesure du possible déclarée sans effet, sans pour autant modifier les stipulations restantes. La nullité de tout ou partie des stipulations des CGV ne doit en aucun cas annuler ou affecter la validité de toute autre stipulation et n’exonère pas le Client l’exécution de ses obligations.


POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

La présente Politique de Protection des Données Personnelles s’applique à tout utilisateur (l’ « Utilisateur ») du site internet http://www.misterbabyfoot.com (le « Site ») et définit les conditions dans lesquelles la société Arc-en-ciel d’intérieur, société par action simplifiée, dont le siège social est sis 51, avenue Maréchal Foch, 69006 Lyon, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 522 758 028 (ci-après « Mister baby foot ») collecte, traite et utilise les données personnelles de l’Utilisateur (ci-après les « Données Personnelles ») conformément au Règlement UE N°2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données à caractère personnel.

1. ACCEPTATION DE LA POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

En poursuivant sa navigation sur le Site, l’Utilisateur est réputé avoir accepté la Politique de Protection des Données Personnelles mises en ligne sur le Site.

2. COLLECTE DES DONNEES PERSONNELLES

2.1 Actions donnant lieu à la collecte de Données Personnelles

Les Données Personnelles peuvent être collectées à l’occasion de :

  • - la création d’un compte personnel sur le Site,
  • - la navigation sur le Site via les cookies,
  • - transfert de produits dans le panier d’achat,
  • - demande de retour,
  • - formulaire de contact en ligne sur le Site,
  • - contact avec le service client par tout moyen de communication mis à la disposition de l’Utilisateur tels que le courrier électronique, le téléphone, la voie postale,
  • - rédaction d’un commentaire ou d’un avis sur un article sur le Site.

2.2 Nature des Données Personnelles collectées

Mister baby foot collecte les noms, prénoms, adresse postale, adresse de courrier électronique, numéro de téléphone fixe ou mobile, date de naissance, nature des achats, informations relatives aux commandes, factures, parcours sur le Site des Utilisateurs.

Les Données Personnelles dont la collecte est strictement nécessaire à la fourniture du service sont signalées par un astérisque.

3. FINALITE DU TRAITEMENT DES DONNES PERSONNELLES

Les Données Personnelles sont collectées et traitées pour les finalités suivantes :

  • - Gestion du compte client, du panier d’achat et des commandes afin d’exécuter le contrat passé entre Mister baby foot et l’Utilisateur,
  • - Gestion des opérations de paiement et de crédit afin d’exécuter le contrat passé entre Mister baby foot et l’Utilisateur,
  • - Gestion des opérations de livraison afin d’exécuter le contrat passé entre Mister baby foot et l’Utilisateur,
  • - Gestion de la relation client (téléphone, email), du suivi des commandes, du service après-vente, des retours produits et des remboursements afin d’exécuter le contrat passé entre Mister baby foot et un Utilisateur,
  • - Enregistrement des échanges entre le service client et le client par téléphone à des fins d’amélioration du service,
  • - Gestion de la satisfaction des clients (recueil des avis clients) à des fins d’amélioration du service,
  • - Lutte contre la fraude lors du paiement de la commande et gestion des impayés après commande afin d’exécuter le contrat passé entre Mister baby foot et un Utilisateur,
  • - Envoi d’offres commerciales ciblées par email après recueil du consentement exprès de l’Utilisateur,
  • - Mesure de fréquentation du Site après recueil du consentement exprès de l’Utilisateur,
  • - Partage d’information avec des partenaires commerciaux pour l’exécution d’un Contrat passé entre un Client et Mister baby foot ou après recueil du consentement exprès de l’Utilisateur pour des opérations de prospection commerciale,
  • - Mise à disposition d’une marketplace permettant à d’autres vendeurs que Mister baby foot de proposer leurs produits,
  • - Opération de statistiques et d’analyses afin d’améliorer la connaissance des clients,
  • - Exigences légales ou règlementaires.

4. DESTINATAIRES DES DONNEES PERSONNELLES

Seules les personnes habilitées au sein de Mister baby foot peuvent accéder aux Données Personnelles lorsque cet accès est nécessaire pour l’exécution du contrat passé entre Mister baby foot et l’Utilisateur.

Les Données Personnelles peuvent également être transmises i) à des partenaires qui traiteront les Données Personnelles pour leur compte ou ii) à des sous-traitants qui traiteront les Données Personnelles pour la réalisation des prestations confiées par Mister baby foot pour le compte et selon les instructions de Mister baby foot.

Les partenaires sont :

  • - Les vendeurs de Marketplace,
  • - Les établissements de financement ou de crédit,
  • - Les autorités de police dans le cadre des réquisitions contre la fraude,
  • - Les services de douane en cas de livraison à l’étranger,
  • - Les partenaires commerciaux.

Si les partenaires et sous-traitants sont situés hors de l’Union Européenne, Mister baby foot s’assure qu’ils sont localisés dans un pays offrant un niveau de protection adéquat ou conclu avec ces derniers des contrats assurant la confidentialité et le respect des droits de l’Utilisateurs en utilisant les clauses de protection des données recommandées par la Commission européenne.

5. DUREE DE CONSERVATION

Les Données Personnelles sont conservées pendant les durées suivantes :

  • - 5 années à compter de la fin des relations avec le client pour les Données Personnelles utilisées par la gestion de la relation client. Le délai commence à courir soit de la dernière commande, soit de la dernière connexion au compte client, soit du dernier appel au service client, ou de l’envoi d’un email au service client, ou d’un clic sur un lien hypertexte d’un email adressé par Mister baby foot, ou de la mise de produits dans le panier sans concrétisation d’achat. A l’issue de ce délai les données du client seront anonymisées,
  • - 3 ans pour les Données Personnelles utilisées pour les campagnes d’emailing promotionnels,
  • - Les factures liées aux achats sont conservées pendant 10 ans,
  • - Les enregistrements des conservations téléphoniques au service client sont conservées pendant 3 ans.
  • - 13 mois pour les cookies.

6. DROITS DE L’UTILISATEUR

L’Utilisateur dispose des droits suivants :

  • - droit de s’opposer au traitement des Données Personnelles,
  • - droit d’accès aux Données Personnelles,
  • - droit de rectification des Données Personnelles,
  • - droit à la portabilité des Données Personnelles,
  • - droit à la limitation du traitement des Données Personnelles,
  • - droit de définir les directives liées à la conservation, l’effacement et la communication des Données Personnelles après la mort de l’Utilisateur.

L’Utilisateur peut exercer ses droits en s’adressant à Mister baby foot, Service clients, 51 avenue Maréchal Foch, 69006 Lyon ou via le formulaire disponible ici.

A défaut de réponse, ou de réponse non satisfaisante, l’Utilisateur peut saisir la CNIL.

7. MESURES DE SECURISATION DES DONNEES PERSONNELLES

Mister baby foot met en place des mesures de sécurité appropriées pour préserver la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles et empêcher notamment qu’elles soient modifiées, endommagées, perdues, ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Mister baby foot s’assure du respect par ses sous-traitants des règles liées à la protection des Données Personnelles.

8. EMAIL PROMOTIONNEL

Mister baby foot respecte les dispositions de l’article L.121-20-5 du Code de la consommation et L.34-5 du Code des postes et des communications électroniques qui prévoit le recueil du consentement préalable exprès de l’Utilisateur avant l’envoi de publicité par voie électronique (email ou SMS).

Ainsi, lors de la création de votre compte sur le site, il vous est expressément demandé votre consentement pour recevoir la newletter et les offres de Mister baby foot par email, pour recevoir les offres de partenaires de Mister baby foot auxquels vos coordonnées seront transmises, pour recevoir des offres de Mister baby foot par SMS.

Mister baby foot n’adressera pas de sollicitations personnalisées par email si l’Utilisateur n’y a pas consenti, sauf si l’Utilisateur est par ailleurs Client et pour des produits analogues à ceux d’ores et déjà commandés et, en toute hypothèse, l’Utilisateur bénéficiera du droit de refuser l’envoi de telles sollicitations personnalisées en cliquant sur un lien hypertexte sur l’email, en envoyant STOP par SMS au numéro indiqué dans celui-ci ou en contactant le service client.

9. COOKIES

Mister baby foot peut être amené à utiliser le système des "cookies" grâce au logiciel de navigation de l’Utilisateur. Les cookies permettent d’identifier l’ordinateur de l’Utilisateur lors de prochaines visites sur le Site à des fins techniques pour améliorer la navigation sur le Site et à des fins statistiques.

Certains cookies sont indispensables à la navigation sur le Site, notamment pour la bonne exécution du processus de commande, leur suppression peut donc entraîner des difficultés.

Les cookies permettent également de connaître les parties de notre site qui intéressent l’Utilisateur. Mister baby foot pourra alors mieux connaître les centres d'intérêt de l’Utilisateur et vous communiquer des informations adaptées aux besoins de l’Utilisateur.

Ces "cookies" éviteront également à l’Utilisateur de devoir fournir chaque fois des informations que l’Utilisateur a déjà communiquées dans la mesure où ils mémoriseront les informations communiquées à une date antérieure.

L’Utilisateur peut s’opposer à l'enregistrement de cookies en désactivant cette fonction de son navigateur dans les préférences de celui-ci de la manière suivante :

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  • - Choisissez le menu "outil " puis "Options",
  • - Cliquez sur l'icône "vie privée",
  • - Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent.

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  • - Choisissez le menu "Safari" puis cliquez sur "Préférences",
  • - Choisissez l'onglet "Sécurité" puis cliquez sur "Afficher les cookies",
  • - Choisissez le cookie à effacer puis cliquez sur "Effacer" ou cliquez directement sur "Tout effacer".

- Pour Microsoft Internet Explorer :

  • - Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options"),
  • - Cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality"),
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- Pour Opéra :

  • - Choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
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- Pour Chrome :

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  • - Dans l'onglet "Cookies", cliquez sur Afficher les cookies et autres données de site,
  • - Pour supprimer tous les cookies, cliquez sur Tout supprimer,
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